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Mairie de POUGNY

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Compte-rendu des réunions du Conseil Municipal

Délibération prescrivant la revision du PLU 26 mars 2009
Délibération 6.10.09
Délibération du1.7.09
Règlement centre de loisirs
Délibérations 24.4.09
Délibérations du 24.2.09
Délibérations du 2.12.08
Délibérations du 6.11.08
Délibération pour la création d’une régie de recettes 25-07-08: Délibération pour la création d’une régie de recettes et d’avances pour la cantine, le périscolaire et le centre de loisirs
Délibération pour l’adoption du règlement du périscolaire 25-07-08
Délibération pour l’approbation du règlement du Centre de Loisirs 25-07-08
Délibération pour adhésion de la commune de Collonges au Sivos 25-07-08: Délibération pour adhésion de la commune de Collonges au Sivos du Sud Gessien
Conseil municipal 06-05-2008
Conseil municipal 06-05-2008
Conseil-municipal 29-04-2008
Conseil municipal 02.04.2008
Conseil municipal 21.03.2008