Mairie de POUGNY

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Affichage officiel


Arrêté préfectoral pêche en eau douce avril 2010
Arrêté préfectoral pêche en eau douce avril 2010
Reclassement de l’office du tourisme de Collonge
Ouverture estivale de l Poste de Pougny
Arrêté de mise en place de restriction sur les cours d’eau
Arrêté garde chasse particulier
M. Mickaël Cart est reconnu techniquement apte à exercer les fonctions de garde chasse èarticulier
Désignation des jurys d’assises 4.5.09
29.04.2009 Délibération prescrivant la révision du PLU
Délibération prescrivant la révision du PLU
DDAF01-Directive nitrates
Directive concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates DDAF01-Directive nitrates
10.04.2009 Protection sanitaire
Arrêté Préfectoral du 16 février 2009 Lutte contre l’Ambroisie responsable d’allergies
04.02.2009 prévention des intoxications collectives au monoxyde de carbone dans les lieux de spectacle et de culte
27.01.2009 ARRETE portant reconnaissance de l’aptitude technique de garde particulier N°189
27.01.2009 ARRETE portant reconnaissance de l’aptitude technique de garde particulier N° 188
12.01.2009 ARRETE portant extension des compétences de la communauté de communes du Pays de Gex
21.01.2009 ARRETE PROLONGEANT LA SUSPENSION DE LA CHASSE AUX OISEAUX DE PASSAGE
02. 19.01.2009 ARRETE portant adhésion de la commune de Collonges AU SIVOS
12.01.2009 ARRETE PORTANT SUSPENSION DE LA CHASSE AUX OISEAUX DE PASSAGE ET AU GIBIER D’EAU
12.01.2009 ARRETE fixant le calendrier des appels à la générosité Bureau de la citovenneté publique pour l’année 2009
12.01.2009 ARRETE MODIFIANT L’ARRETE FIXANT LA LISTE DES ANIMAUX CLASSES NUISIBLES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 427-8 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT POUR LA PERIODE DU 10 juillet 2008 au 30 juin 2009 DANS LE DEPARTEMENT DE L’AIN
05.01.2009 ARRETE MODIFIANT CERTAINES DISPOSTIONS DE L’ARRETE RELATIF A L’OUVERTURE ET A LA CLOTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE 2OO8.2OO9 DANS LE DEPARTEMENT DE L’AIN
Arrete Fievre catarrhale ovine : Tout le département de l Ain
Arrêté autorisant l’entreprise John Vernay à exploiter une carrière à Pougny
La suite de l’arrêté est consultable en mairie
La suite de l’arrêté est consultable en mairie