Délibérations, Arrêtés, Révisions PLUiH, Vigipirate…
ARRÊTES
- Arrêtés à compter du 22 mars 26 : ici
- 19/01/2026 Arrêté municipal, limitation vitesse à La Vie Creuse
- 07/01/2026 Abrogation de l’Arrêté 066 Route Col du Sac
- 17/12/2025 Avis de coupure d’eau Rue de la Chapelle le 17/12/2025
- 08/12/2025 Arrêté municipal, circulation route du Stade valable jusqu’au 15/04/2027
- 24/09/2025 Arrêté 066 annule et remplace 053 et 053_Bis Route Du Col Du Sac
- 17/09/2025 Délibération No17092025-285 Salle Multifonction- attribution des marchés de travaux
- 07/08/2025 Arrêté Parking communal
- À compter du 04/06/2025 jusqu’au 04/07/2025, des travaux seront réalisés sur la RD984B avec réglementation de la circulation
- 30/04/2025 travaux de reprofilage sur la route départementale 76 et arrêté temporaire de circulation
- Sur la RD984B arrêté de limitation permanente de la vitesse .
- Du 14 octobre au 30 janvier 2025, Arrêté de circulation: Route du Barrage avec fermeture à la circulation, interdiction de stationner aux véhicules légers/poids lourds, route barrée sauf riverains.
- Arrêtés PERMANENT d’interdiction à toute circulation concernant Le Chemin des Crocus et La moraine des Ecoliers
- Du 1er juillet au 2 septembre 2024, renouvellement de la canalisation d’eaux usées route du Barrage POUGNY
- Du 17 juin au 5 juillet 2024, renouvellement de la canalisation d’eaux usées D76 – route de La Chapelle à POUGNY
- Du 13 juin au 14 juillet 2024, , arrêté préfectoral autorisant la destruction administrative de sangliers sur la commune de POUGNY
- Du 03 juin au 04 octobre 2024, création voie mixte Piétons-Cycles Pougny Gare – Pougny Haut. Arrêté, plan.
- Campagne cynégétique 2023-2024
- Dans le cadre de la saison cynégétique 2024-2025 pour les espèces de grand gibier, arrêté fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever
- Du 1er Avril 2024 au 30 Mai 2024 arrêté autorisant la destruction administrative de sangliers en battue et/ou tir de nuit sur l’ensemble des communes du département de l’Ain
- Du 13 Mars au 15 Mars 2024, Extention réseau d’eau potable Route de la Gare / Route du barrage
- Création d’un branchement d’eau potable pour Mme SCHEID
- Renouvellement eaux usées, D984B, du lundi 22 janvier au 6 mai 2024
- Réseau aérien, branchement du mardi 30 janvier au 31 mai 2024 sur la D984B
- Halloween
- Le 18 septembre 2023: Interdiction temporaire d’accès aux douches et aux points d’eau du gymnase de l’Annaz PERON
- Le 4 septembre 2023: Elagage de la végétation autour des réseaux électriques.
- Le 13 juillet 2023 entre 8h45 et 14h30: coupure electricité Route de Challex 938, 1074
- Du 6 février au 6 mars 2023: Route de la Douane dépose des lignes électriques aériennes. Coupure ENEDIS le 07/02/2023
- Du 21/11/2022 au 20/01/2023 Rue de la Douane, modification temporaire de la circulation. Travaux sur les Eaux Pluviales
- Jeudi 27/10/2022: L’entreprise Lipman Sarl interviendra à partir de la semaine prochaine pour effectuer le faucardage à l’épareuse des fossés désignés en pièce jointe. Rue du vieux pont, Chemin de l’Annaz, Route du barrage, Chemin de la pierre, Chemin des crocus
- Du 16/08 au 30/092022, réglementation circulation RD984B. Enfouissement réseaux électriques pour l’alimentation des logements douane
- A partir du 23 mai 2022, ntervention sur toutes le Eaux Pluviales de Pougnypendant toute l’année.
- Réseaux et canalisation route de l’Annaz à partir du 23 juin 2022
- Passage fibre optique, chemin des Crocus, route de collonges du 05/05/2022. Plan correspondant.
PLUIH
DELIBERATIONS
- 17/09/2025 Délibération No17092025-283 Réforme de la publicité des actes
- 04/03/2026 Délibération No-04032026-298 Majoration de la Taxe d’Aménagement sur des parcelles secteur « Ecole » Pougny Haut
- 04/03/2026 Délibération No-04032026-299 Réfection du chemin rue de La Pierre Pougny au bas de Collonges
- Toutes les délibérations à compter du 22 mars 26 : ici
VIGIPIRATE
