Délibérations, Arrêtés, Révisions PLUiH,… M.A.J. le 01/10/2025

• 24/09/2025 Arrêté 066 annule et remplace 053 et 053_Bis Route Du Col Du Sac
• 17/09/2025 Délibération No17092025-285 Salle Multifonction- attribution des marchés de travaux
• 17/09/2025 Délibération No17092025-283 Réforme de la publicité des actes
• 07/08/2025 Arrêté Parking communal
• 04/08/2025 Révision allégée n°12 du PLUIH
• 09/07/2025 Révision allégée No 07du PLUIH: 27/09/2023, 09/07/2025
• À compter du 04/06/2025 jusqu’au 04/07/2025, des travaux seront réalisés sur la RD984B avec réglementation de la circulation
• 30/04/2025 travaux de reprofilage sur la route départementale 76 et arrêté temporaire de circulation
• 26/02/2025 révision allégée n°11 du PLUiH du Pays de Gex
• 26/02/2025 révision allégée n°10 du PLUiH du Pays de Gex
• 31/01/2025, révision allégée n°9 du PLUiH du Pays de Gex et fixant les modalités de concertation
• 04/12/2024 révision allégée n°03 du PLUIH
• 04/12/2024 révision allégée No1 du PLUIH: bilan de concertation et arrêt du projet
• Sur la RD984B arrêté de limitation permanente de la vitesse .
• Du 14 octobre au 30 janvier 2025, Arrêté de circulation: Route du Barrage avec fermeture à la circulation, interdiction de stationner aux véhicules légers/poids lourds, route barrée sauf riverains.

• Arrêtés PERMANENT d’interdiction à toute circulation concernant Le Chemin des Crocus et La moraine des Ecoliers
• Du 1er juillet au 2 septembre 2024, renouvellement de la canalisation d’eaux usées route du Barrage POUGNY
• Du 17 juin au 5 juillet 2024, renouvellement de la canalisation d’eaux usées D76 – route de La Chapelle à POUGNY
• Du 13 juin au 14 juillet 2024, , arrêté préfectoral autorisant la destruction administrative de sangliers sur la commune de POUGNY
• Du 03 juin au 04 octobre 2024, création voie mixte Piétons-Cycles Pougny Gare – Pougny Haut. Arrêté, plan.
• Campagne cynégétique 2023-2024
• Dans le cadre de la saison cynégétique 2024-2025 pour les espèces de grand gibier, arrêté fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever
• Du 1er Avril 2024 au 30 Mai 2024 arrêté autorisant la destruction administrative de sangliers en battue et/ou tir de nuit sur l’ensemble des communes du département de l’Ain
• Du 13 Mars au 15 Mars 2024, Extention réseau d’eau potable Route de la Gare / Route du barrage
• Création d’un branchement d’eau potable pour Mme SCHEID
• Renouvellement eaux usées, D984B, du lundi 22 janvier au 6 mai 2024
• Réseau aérien, branchement du mardi 30 janvier au 31 mai 2024 sur la D984B
• Halloween
• Le 18 septembre 2023: Interdiction temporaire d’accès aux douches et aux points d’eau du gymnase de l’Annaz PERON
• Le 4 septembre 2023: Elagage de la végétation autour des réseaux électriques.
• Le 13 juillet 2023 entre 8h45 et 14h30: coupure electricité Route de Challex 938, 1074
• Du 6 février au 6 mars 2023: Route de la Douane dépose des lignes électriques aériennes. Coupure ENEDIS le 07/02/2023
• Du 21/11/2022 au 20/01/2023  Rue de la Douane, modification temporaire de la circulation. Travaux sur les Eaux Pluviales
• Jeudi 27/10/2022: L’entreprise Lipman Sarl interviendra à partir de la semaine prochaine pour effectuer le faucardage à l’épareuse des fossés désignés en pièce jointe. Rue du vieux pont, Chemin de l’Annaz, Route du barrage, Chemin de la pierre, Chemin des crocus
• Du 16/08 au 30/092022, réglementation circulation RD984B. Enfouissement réseaux électriques pour l’alimentation des logements douane
• A partir du 23 mai 2022, ntervention sur toutes le Eaux Pluviales de Pougnypendant toute l’année.
• Réseaux et canalisation route de l’Annaz  à partir du 23 juin 2022
• Passage fibre optique, chemin des Crocus, route de collonges du 05/05/2022.  Plan correspondant.